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Livros Livros 1 - 8 de 8 em Bureau, est composé de vingt et un membres. Il est renouvelé annuellement par tiers.....
" Bureau, est composé de vingt et un membres. Il est renouvelé annuellement par tiers. Les élections sont faites par l'Assemblée générale. Les sept membres sortants ne sont rééligibles qu'après un an. 14. Tout membre, soit du Bureau, soit du Comité,... "
Annuaire de l'Association pour l'encouragement des études greque en France - Página vii
por Association pour l'encouragement des études grecques en France - 1883
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Bulletin des lois de la République française, Edições 882-908

France - 1847
...Le conseil d'administration sj réunit toutes les fois que l'intérêt de la société l'exige, et au moins une fois par mois. Il peut être convoqué extraordinairement par son président ou par le directeur. Pour qu'une délibération du conseil d'administration soit valable,...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Edições 377-407

1839
...du président est d'une année ; il peut litre réélu. 20. Le conseil d'administration s'assemble au moins une fois. par mois; il peut être convoqué extraordinairement par le président ou celui qui en remplit les fonctions. La présence de quatre administrateurs au moins est nécessaire...
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Assurances sur la vie a primes fixes

C. B. Merger - 1858
...conseil d'administration se réunit toutes les fois que les intérêts de la Société l'exigent, et au moins une fois par mois ; il peut être convoqué extraordinairement par l'administrateur de service ou par le directeur. Pour qu'une délibération soit valable, cinq membres...
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Annuaire de l'Association pour l'encouragement des études ..., Volumes 1-3

1867
...faites par l'Assemblée générale. Les sept membres sortants ne sont rééligibles qu'après un an.' 15. Le Comité se réunit régulièrement au moins...être convoqué extraordinairement par le Président. Tous les membres de l'Association sont admis aux séances ordinaires du Comité, et ils y ont voix...
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Annuaire de l'Association pour l'encouragement des études grecques ..., Volume 9

1875
...rééligibles qu'après un an. n'aura pas assisté de l'année aux séances sera réputé «lémissionnaire. 15. Le Comité se réunit régulièrement au moins une fois par mois. Il peut être convoqué extraordinairemenl par le Président. Le Secrétaire rédige les procès-verbaux des séances; ils...
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Annuaire de l'Association pour l'encouragement des études ..., Volume 13

1879
...soit du Comité, qui n'aura pas assisté de l'année aux séances sera réputé démissionnaire. 13. Le Comité se réunit régulièrement au moins une fois par mois. Il peut être convoqué extraordinairementparle Président. Le Secrétaire rédige les procès-verbaux des séances; ils sont...
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Supplément annuel au Dictionnaire de l'administration française: i-iv ...

Maurice Block - 1882 - 420 páginas
...rééligiblcs (art. 17). 18. Le comité départemental élit un président et on secrétaire. Il se réunit au moins une fois par mois. Il peut être convoqué extraordinairement par son président ou par le préfet, soit d'office, soit sur la demande d'un de ses membres (art. 18)....
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Revue des études grecques, Volume 21

1908
...soit du Comité, qui n'aura pas assisté de l'année aux séances, sera réputé démissionnaire. 13. Le Comité se réunit régulièrement au moins une fois par mois. Il peut être convoqué exlraordinairement par le Président. Le Secrétaire rédige les procès-verbaux des séances; ils...
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