Instituto, jornal scientifico e litterario, Volume 93Instituto de Coimbra., 1938 |
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... bourgeoisie sans avoir les qualités requises par le statut et par les règlemens de la Jurade confirmés par le Roy ... bourgeoisie étoit avantageuse , soit par rapport à la diminution d'une moitié des droits des échats et soit par ...
... bourgeoisie sans avoir les qualités requises par le statut et par les règlemens de la Jurade confirmés par le Roy ... bourgeoisie étoit avantageuse , soit par rapport à la diminution d'une moitié des droits des échats et soit par ...
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... bourgeoisie expédiées depuis le 1. août 1652 jusqu'au même mois 1653. » ( f.o 93 ) . ( 2 ) « 1654. 30 mars . Arrêt du Conseil qui maintient les bourgeois de Bordeaux dans le droit de vendre par préférence leur vin en dé- tail dans la ...
... bourgeoisie expédiées depuis le 1. août 1652 jusqu'au même mois 1653. » ( f.o 93 ) . ( 2 ) « 1654. 30 mars . Arrêt du Conseil qui maintient les bourgeois de Bordeaux dans le droit de vendre par préférence leur vin en dé- tail dans la ...
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... bourgeoisie , et sujets au pay- ment de tous les droits de comptablie . « Et à l'égard des particuliers qui ont apporté leurs titres de bourgeoisie par devant M. Hotman , intendant , ordonne Sa Majesté que les parties contesteront par ...
... bourgeoisie , et sujets au pay- ment de tous les droits de comptablie . « Et à l'égard des particuliers qui ont apporté leurs titres de bourgeoisie par devant M. Hotman , intendant , ordonne Sa Majesté que les parties contesteront par ...
Índice
Elogio histórico de A Herculano lido na sessão pública do Instituto | 4 |
Idéologies contemporaines por Georges Blondel | 389 |
O livro grande de Sampayo ou livro dos vedores de Ceuta 1505 | 398 |
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