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" En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a. "
Acten des Wiener congresses, in den jahren 1814 und 1815 - Página 442
editado por - 1832
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Gesetz-Sammlung für die königlichen preussischen Staaten

Prussia (Kingdom) - 1844 - 780 páginas
...en vigueur pendant un an au de là de ce terme, et ainsi de suite d'année en année. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double à Bruxelles le premier jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 8

Frédéric Schoell - 1815 - 416 páginas
...traité seront échangées dans le terme de six semaine's , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. .• • Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai 18 1 5. Conditions qui doivent...
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Recueil des pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 8

Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 páginas
...traité seront échangées dans Je terme de six semaines , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. • : Annexe de l'article 4 du traité du 20 mai i8i 5. Conditions qui doivent servir...
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Acte du congrès de Vienne, du 9 juin 1815: avec les pièces qui y sont annexées

1815 - 420 páginas
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 2o mai i8i5. AA. Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai i8i5. Conditions qui doivent servir de...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 8

Frédéric Schoell - 1815 - 422 páginas
...consulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé ce traité et y ont apposé le. cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 9 juin de l'an de grâce i8i0. ( Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des cours.) Autriche....
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

Congrès de Vienne - 1815 - 204 páginas
...contulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé ce traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne , le 9 de juin de l'an de grâce 1815. Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des cours. . f...
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Europäische annalen, Parte 1

Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 184 páginas
...le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé ce traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 9. de juin de l'an de grâce i8i5. (Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des court.) Autriche....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 páginas
...ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois,' ou plutôt si faire .se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 15 Avril tan de grâce 1815 (LS) CLANCARTY. (LS) lE MARECHAL MINCE DI WhKDK. 20. g1815 Traité d'accession...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1818 - 568 páginas
...le texte original de cette pièce. .En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé ce traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le o juin de l'an de grâce 1 8 i j. (Suivent les Signatures dans l'ordre alphabétique des cours ). Kr=:-"...
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Annales maritimes et coloniales

1818
...consulter le texte original cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, fe 9 juin de l'an de grâce 1815. (Suivent les Signatures dans l'ordre alphabétique des cours J. Autriche....
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